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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL
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TerredeSel Guérande
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerredeSel Guérande
TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4321113
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2026
TerredeSel Guérande de TERRE DE SEL

Présentation de la marque TerredeSel Guérande

Déposée le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TerredeSel Guérande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SEL domicilié(e) Pradel - 44350 - GUERANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 007 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TerredeSel Guérande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321113.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerredeSel Guérande arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

TERRE DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE du SEL GUÉRANDE , TERRE DE SEL GUERANDE , LA MAISON DU SEL DE GUERANDE , Le comptoir des marais salants , ESPACE SEL ET NATURE , TERRE DE SEL , MAISON du SEL GUÉRANDE , Terre de Sel


TERRE DE SEL, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Pradel - 44350 - GUERANDE - France - SIREN 485007835


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sel provenant des marais salants de Guérande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Sel de Guérande ou Fleur de sel de Guérande ”.

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Gestion, exploitation jardins botaniques et zoologiques et de réserves naturelles [divertissement, éducation]. Services de musées (conservation du patrimoine, présentation, expositions) ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs.